13 octobre 2024
Nos activités

Mentions légales

Cette publication est également disponible en : Deutsch (Allemand)

Conditions d’accès et d’utilisation du site web

www.cafa-hdf.com

L’accès et l’utilisation du site du Club d’affaires Franco-Allemand Hauts-de-France est sujet aux conditions ci-établies et aux lois en vigueur :

L’accès au site web du Club d’Affaires Franco-Allemand Hauts-de-France est réservé à un public professionnel averti.

Le site du Club d’Affaires Franco-Allemand Hauts-de-France ne peut être consulté que dans un but informatif et de communication interactive.
Il est interdit de vendre, modifier, utiliser, envoyer tout élément du site (images, logos, musiques, sons et textes) sans l’accord écrit préalable du titulaire du site.

Les informations, matériels et tout autre élément du site sont proposés sans aucune obligation ou garantie.
Des mesures ont été prises pour s’assurer que le site du Club d’Affaires Franco-Allemand Hauts-de-France n’a pas un contenu inexact ou obsolète. Toutefois, le Club d’Affaires ne se porte pas garant ou responsable de l’inexactitude totale ou partielle de certains éléments du site. En aucune façon, le Club d’Affaires Franco-Allemand Hauts-de-France et le ou les prestataires gestionnaires ne pourront être tenus pour responsables des dommages, directs ou accidentels, conséquents, indirects ou matériels liés à l’accès et/ou l’utilisation du contenu de ce site, résultant du caractère incomplet des éléments cités ou non à jour.

Toute communication ou matériel transmis ou envoyé sur le présent site par le réseau Internet est et sera considéré comme non confidentiel et sans droit de propriété. En transmettant ou envoyant toute communication ou matériel sur ce site, vous acceptez que le Club d’Affaires Franco-Allemand Hauts-de-France utilise vos communications ou matériels à toutes fins souhaitées, y compris la reproduction, transmission, publication, diffusion ou envoi. Il est interdit d’envoyer ou transmettre du matériel contenant des propos mensongers, illégaux, injurieux, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou blasphématoires qui pourraient constituer ou encourager une conduite à caractère criminel ou offensant, incitant à la révolte contre les autorités civiles, ou toute autre violation des lois et textes en vigueur.

Les marques, les images, logo, et l’identité visuelle figurant dans ce site sont déposés et sont la propriété exclusive du Club d’Affaires Franco-Allemand Hauts-de-France et/ou de leurs auteurs respectifs. Leur utilisation ou leur mauvais emploi, ainsi que celui de tout autre élément contenu dans ce site, à l’exception de ce qui est mentionné explicitement dans ce règlement, est strictement interdit.

En application de l’article 12 de la loi EU-RGPD vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous au CAFA Hauts de France, 27 rue  Jean Bart, F-59000 LILLE ou via notre formulaire de contact.

Les réponses aux questionnaires figurant sur notre site sont obligatoires pour que soient examinées vos demandes. Elles sont destinées exclusivement à l’usage interne du Club d’Affaires Franco-Allemand Hauts-de-France. Pour l’exercice du droit d’accès et pour nous permettre de corriger toute information inexacte ou incomplète vous concernant, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

– Club d’Affaires Franco-Allemand Hauts-de-France

27 rue  Jean Bart, F-59000 LILLE.


Responsable éditorial
Club d’Affaires Franco-Allemand Hauts-de-France

Immatriculée en Préfecture du Nord.

Directeur de publication et rédacteur en chef :

Président : M. Jean-Francois Devulder


Conception et gestion par CMS:

Aqueduc Associés

43 rue des Pont de Comines,

F 59800 Lille, Nord, France

Tel : +33 (0)9 52 51 59 63

www.aqueduc-online.com

Hebergeur :

1 &1 Internet SARL

7, place de la Gare

57200 Sarreguemines

Évènements à venir